L'OPC, pour ordonnancement, pilotage et coordination, est la mission qui fait tenir ensemble les lots d'un chantier : qui intervient, dans quel ordre, à quel endroit et à quelle date. Le maître d'ouvrage la confie, le plus souvent au maître d'œuvre. Pour vous, titulaire d'un lot chauffage, ventilation, isolation ou menuiseries, l'OPC est l'interlocuteur qui fixe vos dates d'intervention, vous convoque aux réunions et constate vos retards. Sous CCAG-Travaux, un retard qui vous est imputable coûte par défaut 1/3 000 du montant HT du marché par jour calendaire.
Que recouvrent l'ordonnancement, le pilotage et la coordination ?
Le code de la commande publique décrit l'OPC comme un élément de mission de maîtrise d'œuvre (article R2431-17), qui a trois objets :
| Volet | Ce que l'OPC fait | Ce que cela vous demande |
|---|---|---|
| Ordonnancement | Analyser les tâches élémentaires des études d'exécution et des travaux, leur enchaînement et leur chemin critique, sur des documents graphiques | Donner vos durées réelles et vos délais d'approvisionnement |
| Coordination | Harmoniser dans le temps et dans l'espace les actions des intervenants pendant les travaux | Libérer une zone à la date prévue pour le lot suivant |
| Pilotage | Appliquer ces mesures d'organisation jusqu'à la levée des réserves | Répondre aux convocations et tenir les actions qui vous sont attribuées |
La mission court donc jusqu'à la levée des réserves, pas seulement jusqu'à la réception. Un lot qui traîne ses réserves reste dans le planning de l'OPC.
Qui désigne et qui paie l'OPC ?
Le maître d'ouvrage. L'OPC étant un élément de mission de maîtrise d'œuvre, il est confié et rémunéré par celui qui commande l'ouvrage, au maître d'œuvre lui-même ou à un prestataire distinct. Le CCAG-Travaux renvoie aux documents particuliers du marché le soin de préciser les missions des autres intervenants et celui d'entre eux qui est chargé de la coordination (article 3.10) : c'est dans le CCAP que vous lisez qui tient ce rôle sur votre chantier.
Quand il n'y a pas d'OPC, la coordination ne disparaît pas, elle change de mains. Dans un marché unique passé à un groupement, le programme d'exécution indique les dispositions prévues par le mandataire pour coordonner les tâches des autres membres (article 28.2.2). Sur une rénovation globale à plusieurs corps de métier, c'est souvent l'entreprise mandataire qui joue l'OPC sans en porter le nom, et son conducteur de travaux qui tient le planning.
Le calendrier détaillé d'exécution : le document qui engage votre lot
Dans des travaux allotis, l'article 28.2.3 du CCAG-Travaux fixe la séquence :
- L'OPC élabore le calendrier détaillé d'exécution en concertation avec les titulaires des lots.
- Il le soumet à l'approbation du maître d'ouvrage et l'adresse pour avis au maître d'œuvre, au plus tard quinze jours avant la fin de la période de préparation.
- Le calendrier est notifié par ordre de service à chaque titulaire.
- Tant que les titulaires concernés ne se sont pas accordés, c'est le calendrier prévisionnel du marché qui s'applique (article 18.1.4), celui qui fixe les dates d'intervention de chaque lot.
La concertation est le seul moment où vous pesez sur vos dates. Une PAC à commander plusieurs semaines à l'avance, un caisson de VMC double flux qui doit passer avant les faux plafonds, un isolant qui attend que le bâtiment soit hors d'eau hors d'air : ce sont des contraintes à écrire dans le calendrier, pas à découvrir en réunion trois semaines avant l'intervention.
Réunions de chantier : se déplacer quand on est convoqué
Le CCAG-Travaux est sobre sur ce point : le titulaire se rend sur le chantier toutes les fois qu'il en est requis pendant l'exécution de ses travaux, accompagné de ses sous-traitants si le maître d'œuvre ou le maître d'ouvrage le demande. Une fois ses travaux achevés, il n'est convoqué que si sa présence est nécessaire à la bonne exécution de l'ouvrage (article 3.9).
Ce qui se décide en réunion vous engage par le compte rendu, pas par votre souvenir. Lisez-le dès sa diffusion, et contestez par écrit, dans le délai qu'il annonce, toute action qu'on vous attribue à tort : notre fiche sur le compte rendu de chantier détaille pourquoi la diffusion sans contestation vaut accord. Si c'est vous qui coordonnez, le modèle ci-dessous structure le vôtre.
Générateur
Votre compte rendu de chantier, à diffuser demain
L’en-tête avec les trois listes de présence et la diffusion, le corps en cinq sections, et la convention de diffusion en pied. Un compte rendu sommaire envoyé le lendemain vaut mieux qu’un complet envoyé le vendredi.
1
Rédacteur
2
Réunion
3
Présents, excusés, absents
4
Avancement depuis la réunion précédente
| Lot / entreprise | Réalisé, en termes vérifiables sur place | |
|---|---|---|
5
Décisions
| Ce qui a été arbitré | Ce qui est écarté, et pourquoi | |
|---|---|---|
6
Actions
| Quoi | Qui | Pour quand | Ouverte le | État | |
|---|---|---|---|---|---|
Une action non soldée est reportée avec sa date d’origine ; une action qui disparaît sans être soldée se lit comme un abandon.
7
Points bloquants
| Ce qui empêche d’avancer | Action qui doit le lever | |
|---|---|---|
8
Prochaine réunion
9
Convention de diffusion
Rien ne quitte votre navigateur : ce que vous saisissez est gardé sur cet appareil, et le bloc entreprise est repris d’un document à l’autre. Imprimé vide, le modèle se remplit à la main.
Le compte rendu enregistre des décisions entre des parties. Les faits du jour (effectifs, météo, incidents) vont au rapport de chantier, qui reste interne.
Outil Argile
Pénalités de retard : le calcul sous CCAG-Travaux
L'OPC et le maître d'œuvre constatent les retards, le maître d'ouvrage applique les pénalités. Sauf stipulation contraire du CCAP, le CCAG-Travaux fixe :
- Le taux : une pénalité journalière de 1/3 000 du montant HT de l'ensemble du marché, de la tranche ou du bon de commande (article 19.2.3).
- Les jours : les samedis, dimanches et jours fériés ou chômés ne sont pas déduits (article 19.1.1).
- Le seuil : le titulaire est exonéré des pénalités dont le montant total ne dépasse pas 1 000 € pour l'ensemble du marché (article 19.2.1).
- Le plafond : 10 % du montant HT du marché, de la tranche ou du bon de commande (article 19.2.2).
- Le contradictoire : avant d'appliquer les pénalités, le maître d'ouvrage vous invite par écrit à présenter vos observations dans un délai d'au moins quinze jours, en précisant le montant envisagé et les retards concernés (article 19.2.4).
- Les délais partiels : si vous dépassez un délai partiel mais que le délai global est tenu, les pénalités provisoires vous sont remboursées, à condition que le retard partiel n'ait pas eu d'impact sur les autres travaux (article 19.2.5).
Exemple sur un lot chauffage de 90 000 € HT : la pénalité journalière est de 30 €. Dix jours calendaires de retard font 300 €, sous le seuil d'exonération de 1 000 €. Quarante jours font 1 200 €, et le seuil est dépassé : la totalité est due. Le plafond de 9 000 € serait atteint au bout de 300 jours.
Votre meilleure défense est l'imputabilité. Un retard causé par un lot précédent, une zone non libérée ou un ordre de service tardif ne vous est pas imputable, à condition de pouvoir le montrer : réserves écrites dans les comptes rendus, rapports de chantier datés, photos. C'est la traçabilité qu'organise la gestion des chantiers dans Argile : planning des ouvrages et des artisans affectés, passages datés, photos et réserves au compte rendu. Elle prépare aussi les documents de fin de chantier, dont le DOE que l'OPC vous réclamera avant la réception.
En marché privé, le CCAG-Travaux ne s'applique pas de lui-même : ce sont les clauses de votre contrat qui fixent le taux, le seuil et le plafond, s'il y en a. Lisez-les avant de signer, avec le CCTP.
